Conditions générales d'utilisation

HOTEL 

ARTE propose sur le site Internet http://hotel.arte.tv  (ci-après dénommé « le Site ») un programme multimédia intitulé «HOTEL » (ci-après dénommé « le Programme »).
Le Site permet aux internautes d’accéder à une œuvre d’animation en 3D composée de 10 épisodes (ci-après dénommée « la Série ») et à un monde virtuel en 3D temps réel, découpé en 9 niveaux afin de s’immerger dans l’univers du Programme.
L’espace interactif et participatif permet une navigation en vue à la première personne afin de découvrir les épisodes de la Série et les 9 mondes révolus. L’espace de navigation s’intitule « le monde d’Hotel » (un espace 3D, en vue à la première personne).
Les internautes pourront également déposer leurs propres échantillons (des vidéos, sons, images et textes) après s’être préalablement inscrit sur le Site.  
Les internautes pourront en plus des épisodes de la série et des mondes révolus visionner les contributions d’internautes.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (C.G.U.) ont pour but de déterminer les conditions d’utilisation, de navigation et de contribution dans le « le monde d’Hotel ».
A cet effet, toute personne souhaitant visionner la série ou qui dépose un contenu dans le monde déclare avoir préalablement pris connaissance et accepté expressément les présentes conditions d’utilisation, la contribution de tout type de contenu valant acceptation.
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment par ARTE sans que les internautes en soient notifiés au préalable. Il convient d’en consulter régulièrement la dernière version.
1. CONDITIONS  D’UTILISATION DU PLAYER  ARTE
ARTE met à disposition des internautes un lecteur vidéo embarquable (ci-après dénommé indifféremment le « Player ARTE» ou « le Player ») permettant de transférer des contenus vidéo (la Série) hors du Site.
Une partie des vidéos du Site peut être partagées via le Player ARTE sur les  différents réseaux sociaux recensés ou sites de micro-blogging dans la fenêtre de partage (Facebook, Twitter etc.…) présente sur ledit Player. Pour ce faire, l’internaute doit s’authentifier avec ses identifiants du réseau social/site sur lequel il souhaite partager la vidéo choisie.
L’internaute peut également partager une vidéo sur son site ou son blog (ci-après dénommés ensemble « son site ») en  récupérant le lien permanent de la vidéo ou en copiant/collant le code html s’il existe pour intégrer à son tour la vidéo sur son site.
L’intégration et le partage sur un site web de contenus vidéo d’ARTE via le Player ARTE vaut acceptation des conditions énoncées ci-après.
1.1. Pré-requis
1.1.1. ARTE autorise les internautes à intégrer sur leur site et à partager certains contenus vidéo via le Player ARTE.
Tout téléchargement (définitif et/ou temporaire) est expressément interdit.
L’internaute doit uniquement utiliser lien permanent de la vidéo ou copier/coller le code html qui est fourni, sans adapter le matériel vidéo.
Toute autre utilisation est expressément interdite.
1.1.2.  ARTE reste détenteur de tous les droits liés aux contenus du Site et au Player.
1.2. Modalités d’utilisation du Player
1.2.1. Principes généraux :
Il est entendu que :
-  ARTE pourra retirer ses contenus à tout moment, et ce de manière discrétionnaire.
- Il est interdit de mettre les contenus ARTE sur un site à caractère illégal ou prônant la violence.
-  Le fait d’utiliser des contenus provenant d’ARTE ne signifie pas qu’ARTE approuve le site web sur lequel le(s) contenu(s) est (sont) partagé(s) ou intégré(s).
- L’usage des contenus ARTE se fait à aux risques et périls de l’internaute.
1.2.2. L’internaute peut intégrer ou partager le Player ARTE seulement sur un site qui n'appartient pas à l’une des catégories de sites internet suivants :
- sites discriminatoires et/ou prônant la haine raciale, religieuse, sexiste, ou encourageant la haine dirigée contre des personnes en raison de leur origine, de leur âge, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap etc.,
- sites faisant l’apologie de la violence, du terrorisme ou d’une autre activité illicite
- sites non libres d’accès
- sites faisant la promotion de l’industrie du tabac, de l'alcool ou des armes
- sites ciblant ou s’adressant à des enfants de moins de 13 ans
- sites nuisant d’une autre manière à la réputation et à l'image d’ARTE.
1.2.3. Le Player et les contenus ARTE sont uniquement destinés à un usage personnel non commercial et ne doivent pas servir – hormis dans le cadre des partenariats noués par ARTE et sauf accord de cette dernière -  à des fins professionnelles ou pour les besoins d’une entreprise (par ex. blogs d’ordre professionnel, commercial ou promotionnel). L’internaute n’est pas autorisé à associer le Player d’ARTE ni les contenus d’ARTE  à toute forme de  publicité, et n’est pas autorisé à faire payer les internautes pour visualiser les contenus ARTE, ni à commercialiser les contenus ARTE.
1.2.4. L’internaute n’est pas autorisé à modifier les contenus d’ARTE, ni à ajouter quelque contenu que ce soit, ni à associer le contenu d’ARTE à quelque matériel que ce soit. Tous les contenus ARTE doivent s'afficher dans le Player ARTE. L’internaute doit veiller à ce que les liens du Player vers le Site restent tous actifs et accessibles.
1.2.5. L’internaute ne doit pas suggérer qu’ARTE soutient ou approuve son site, tout autre produit ou contenu extérieurs à ARTE ou tout point de vue défendu sur son site. L’internaute n’a pas le droit de faire croire qu’il a conclu un partenariat exclusif avec ARTE ou qu’il offre un accès exclusif aux contenus d’ARTE.
1.2.6. L’utilisation des contenus ARTE ne doit pas nuire à la réputation ou à l´image de ARTE ni lui causer quelque tort que ce soit.
1.2.7. L’internaute déclare et accepte par la présente le contrôle éditorial exclusif d’ARTE sur les contenus ARTE. A tout moment, ARTE peut modifier ou retirer un contenu ARTE sans information préalable, et ce de manière discrétionnaire. Plus particulièrement, l’internaute accepte que ARTE puisse géo-localiser l’accès aux contenus ARTE afin de limiter leur consultation.
1.2.8. L’internaute doit utiliser le Player tel qu’il est fourni par ARTE. Il ne doit  en aucun cas le changer, le modifier, le contourner ou le dénaturer de quelle que façon que ce soit, ni faire de rétro-ingénierie sur ce Player.
1.3. Garanties et responsabilité
1.3.1. L’internaute garantit que son site est strictement conforme aux lois et règlements en vigueur.
1.3.2. Le Player ARTE et les contenus ARTE sont mis à disposition tels quels et selon leur disponibilité. ARTE ne donne aucune garantie concernant le Player, les contenus vidéo ARTE ou tout contenu du site web d’ARTE. Dans la limite maximale autorisée par la loi applicable, ARTE exclut toute forme de garantie.
1.3.3. ARTE a fait tout son possible pour que le Player et ses codes ne contiennent pas d’erreurs, virus, défauts. Cependant, ARTE ne peut le garantir. L’internaute est le seul responsable de son utilisation du Player et est informé des précautions à prendre pour protéger son ordinateur/ terminal de connexion des virus.
1.3.4. Dans la limite maximale autorisée par la loi applicable, ARTE ne saurait être tenue responsable des pertes ou dommages liés à la connexion ou à l’utilisation du Player ou des contenus ARTE.
1.4. Indemnisation
Dans l’hypothèse où un tiers engagerait une action en justice contre ARTE à la suite d’une violation de la part de l’Internautes des présentes conditions d’utilisation du Player, l’internaute accepter d’indemniser ARTE pour tout dommage, coût ou dépense, y compris les frais de justice et de contentieux, que ARTE a été obligée d’engager en raison de cette action.
2. MODALITES D’INSCRIPTION, DE NAVIGUATION ET DE CONTRIBUTION AU MONDE D’HOTEL :
2.1. pré-requis :
Pour pouvoir accéder au monde d’HOTEL il convient nécessairement d’installer sur son terminal de connexion les dernières versions des navigateurs internet suivants : Mozilla Firefox et Google Chrome.
Une fois dans le monde d’HOTEL, l’internaute aura la possibilité de visionner les épisodes de la Série, de naviguer dans des états précédents du monde d’HOTEL à l’aide du plug-in Unity Web Player (module d’extension) permettant à l’internaute d’accéder pleinement à un monde virtuel développé en 3D temps réel.et de jouer avec les vestiges d’HOTEL.
L’internaute pourra se déplacer dans le monde d’HOTEL à l’aide de son clavier (flèches+page up/down), orienter son regard en bougeant sa souris, puis figer ou défiger la vue par le clic droit.
L’internaute pourra également copier des éléments du monde d’HOTEL par le clic gauche de sa souris. Les éléments copiés vont être sauvegardés dans une barre. L’internaute pourra ensuite construire des îlots d’éléments, ou ajouter un élément à un îlot qu’il aura créé précédemment (par le clic gauche de sa souris).
Si l’utilisateur n’a sauvegardé aucun élément, il peut supprimer son îlot par le clic gauche.

2.2. Modalités d’inscription au “monde d’HOTEL”
Pour pouvoir déposer un contenu (son/image/vidéo), ci-après dénommé « Contribution »,  au sein du « monde d’HOTEL» l'internaute doit au préalable s’inscrire sur le Site selon les modalités suivantes:
•           cliquer sur l'onglet « inscription »,
•           s’identifier en cliquant sur l’onglet « nom d’utilisateur » en précisant son :
- son pseudo (lequel ne devra pas porter atteinte à l'ordre public et/ou au droit d'autrui),
- le mot de passe qu’il aura choisi,
- son adresse électronique (valide),
Etant entendu que :
           - Seul le pseudo de l'internaute apparaitra sur le Site et permettra de l'identifier comme l'auteur du contenu posté
- L'internaute s'engage à communiquer des informations fiables permettant de le contacter en cas
- Toute utilisation, perte, ou détournement de l’identifiant et/ou du mot de passe de l’internaute relèvent de sa seule et entière responsabilité.
- dans l’hypothèse où l’internaute fournirait des informations fausses, inexactes, trompeuses ou de nature à induire en erreur, ARTE France se réserve le droit de suspendre ou supprimer le compte de l’Utilisateur, sans délai, et pourra lui refuser l’accès, à titre temporaire ou définitif au Site (dans les conditions prévues par l’article 7.1 ci-dessous)
En cas d’oubli de son mot de passe, ce dernier sera envoyé à l’internaute par courrier électronique après en avoir fait préalablement la demande via la rubrique « mot de passe oublié».
Les contributions qui seront déposées au sein du « monde d’HOTEL »  seront visibles lors de toute consultation du Site, et ce, pendant toute la durée de mise en ligne du Site.
3.3. MODALITES DE CONTRIBUTION AU MONDE D’HOTEL
Les contributions postées par l’internaute devront impérativement répondre à l’un des formats suivants .avi, .mov, .webm, .txt, .ogg, .mp3, .jpg, .png, ODT, DOC, DOCX, RTF. Etant précisé que seul un échantillon de 10 secondes des contributions vidéos sera publié.
Pour pouvoir déposer sa contribution au sein du « monde d’HOTEL »   l’internaute doit :
-           Glisser le fichier (répondant à l’un des formats précités) de sa Contribution enregistré sur son terminal de connexion dans la fenêtre de son navigateur (dans le monde d’HOTEL),
-           La Contribution sera sauvegardée au sein d’une « barre de munitions » et pourra être déposée dans un îlot créé précédemment par l’internaute. La Contribution  ainsi déposée deviendra un élément du monde d’HOTEL.
Par l’envoi d’une ou plusieurs contributions sur le Site dans les conditions sus-décrites, l’internaute autorise expressément ARTE et/ou un de ses membres et/ou toute société mandatée par elle(s), à exploiter ladite contribution, sous sa forme originale, par extraits et/ou tout ou partie, à titre gracieux par Internet, en particulier, sur le Site ou sur un des sites du groupe ARTE, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et ce pour le monde entier et pour la durée de la protection légale en France des droits d'auteur, actuelle ou future.
L’internaute accorde ainsi à ARTE et/ou un de ses membres notamment :
•           Le droit de reproduire ou faire reproduire sa Contribution, en tout ou partie par tout procédé technique, en autorisant l’établissement, en tout format,  sur tout support, en tel nombre de double ou de copie qu’il sera nécessaire; Ce droit comprend le droit de numériser, moduler, compresser et décompresser la Contribution pour son archivage, son stockage, transfert et / ou communication et / ou le droit d’utiliser tout autre système d’économie des informations et documents enregistrés ou reproduits et celui d’y apporter toute modification utile, inhérente aux impératifs techniques et artistiques, pour son incorporation éventuelle au Projet.
•           Le droit de représenter ou de faire représenter la Contribution, ce qui comprend notamment le droit de communication publique ou privée de la Contribution, en tout ou partie, par tous procédés, sur tous supports, par tout mode d’exploitation électronique notamment par le réseau Internet, en vue de la réception collective ou individuelle.
•           Le droit d’utiliser ou faire utiliser sa Contribution, en tout ou partie, aux fins de toute opération de promotion relative au Site et /ou de l’information des activités d’ARTE ou de ses membres et ce par tous moyens (télédiffusion, Internet …) et sur tous supports.
Par ailleurs compte tenu de le nature interactive d’Internet, les internautes sont informés du fait que leur contenu peut être présenté dans différents contextes, associée à d’autres œuvres, faire l’objet d’exploitation partielles, et déclarent l’accepter.
ARTE pourra exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes directement ou par l’intermédiaire de tiers auxquels elle pourra conférer, au besoin par voie de cession, les droits nécessaires.
L’internaute déclare expressément être l’auteur personnel de sa Contribution et à n’y introduire aucun élément qui serait susceptible de violer les droits de propriété intellectuelle d’un tiers. A cet égard, il garantit ARTE contre tout recours, action ou réclamation, qui pourrait le cas échéant être exercé, à un titre quelconque à son encontre à l’occasion de l’utilisation de la Contribution, tout tiers qui revendiquerait des droits sur toute ou partie de cette contribution.
L’internaute est seul et entièrement responsable du contenu de sa Contribution ; à ce titre, il s’engage à n’utiliser aucun élément de nature à porter atteinte aux droits de la personnalité des tiers, et déclare avoir obtenu l’autorisation préalable de toute personne tierce dont l’image ou le nom apparaîtrait dans sa Contribution. Le participant garantit expressément ARTE contre tout recours de tiers à cet égard.
Il s’engage par ailleurs à respecter l’ensemble de la législation en vigueur, notamment
1.         toute disposition relative au respect de la vie privée, au droit de la propriété intellectuelle, au droit de la presse, au droit des brevets, au droit des marques  ainsi qu’au droit à l’image ;
2.         les règles d’ordre public, notamment la réglementation applicable en matière de contenu pornographique, et  pédophile ;
3.         la législation applicable aux mineurs ;
4.         et notamment à ne pas envoyer de Contribution ayant un caractère pornographique, pédophile, haineux, injurieux, diffamatoire ou de manière plus générale, attentatoires à l’ordre public et aux bonnes mœurs ;
5.         de même, toute Contribution comportant une allusion publicitaire est interdite.
L’internaute s’engage à ne pas envoyer de Contributions qui contiendraient des virus. Il s’engage à répondre dans les meilleurs délais à toute demande d’information de la part d’ARTE en cas de litige.
ARTE se réserve le droit de supprimer ou de ne pas diffuser toute Contribution qui contreviendrait aux dispositions précitées et / ou dont le contenu serait sans rapport avec la ligne éditoriale du Site.
3. DONNEES PERSONNELLES
3.1 L’internaute qui dépose volontairement des contenu sur le Site reconnaît et accepte qu’ils seront visibles sur le Site, et est averti qu’ils pourront être collectés par des tiers. Leur utilisation ultérieure n’est alors en aucune façon soumise au contrôle d’ARTE qui décline toute responsabilité à cet égard.
3.2 Les informations recueillies auprès de l’internaute font l’objet d’un traitement informatique automatisé, et ce, afin notamment de lui permettre de contribuer à l’espace participatif du Site ou de se conformer à la législation en vigueur.
L’internaute est informé que ses données pourront être utilisées par ARTE et/ou un de ses membres et/ou toute société mandatée par elle(s), à des fins statistiques, ou par les tiers autorisés par la loi (autorité judicaire, autorité administrative).
En application des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 aout 2004,  relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'internaute (personne physique) qui dépose des messages sur le Site dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition des données qui le concernent. Pour exercer ces droits, notamment pour demander que ses contributions à l'espace participatif soient supprimées, l'internaute peut, à tout moment, en faire la demande en envoyant un courrier électronique à l’adresse « hotel@artefrance.fr»  ou en écrivant à, 4 quai du Chanoine Winterer FR-67000 Strasbourg.
           Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
           Les données de l’internaute sont hébergées soit par ARTE et/ou un de ses membres soit par tous sous-traitants de son choix pour la stricte exécution de ses obligations. Ces données sont conservées conformément à la Loi « informatique et Libertés » précitée pendant une durée justifiée par la finalité du traitement.  L’internaute peut, à tout moment, demander à ARTE de supprimer toutes les données le concernant en envoyant un courrier électronique à l’adresse électronique mentionnée ci-dessus.
3.3. Afin d’améliorer la qualité de ses services et répondre aux besoins de ses utilisateurs, ARTE fait usage de cookies.
           Les cookies (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte déposés et stockés sur le disque dur du terminal de connexion de l’internaute  lorsqu’il accède à un site internet. Ces cookies ont pour fonction de rendre la navigation de l’internaute plus confortable et permettent d’apprécier le comportement des internautes.
          
           L’internaute a la possibilité de désactiver ou de supprimer, à tout moment, ces cookies en configurant les options de son logiciel de navigation. Cependant l’internaute est informé que le refus des cookies pourra altérer l’accès à certaines fonctionnalités du Site voire les rendre impossible.
           Pour disposer de conseil et d’information sur les cookies, l’internaute est invité à consulter le site internet de la CNIL accessible à l’adresse www.cnil.fr dans la rubrique « vos traces ».
4. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site et présents sur le Site, notamment Le Programme multimédia, les textes,  ainsi que le Player d’ARTE, ainsi que les logos et marques d’ARTE sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la propriété littéraire et artistique, et ce dans le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle :
- toute reproduction totale ou partielle du Site est strictement interdite, en dehors des exceptions prévues par la loi et des cas expressément définis par les présentes C.G.U.
- l'internaute s'engage à ne pas modifier, copier, re-publier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit, ledit site ou les éléments qui le composent.
5. MODIFICATION DU SITE
ARTE se réserve le droit à tout moment de modifier ou interrompre, momentanément, sporadiquement ou définitivement, l’accès au Site et à l’espace participatif (ou tout ou partie de celui-ci) avec ou sans avertissement. L’internaute reconnaît dès lors qu’ARTE n’est pas responsable envers lui ou envers aucune autre partie pour toute modification, suppression ou interruption du Site et de son espace participatif.
6. DROIT APPLICABLE – LITIGE
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Strasbourg seront seuls compétents.
7. IDENTIFICATION
HOTEL  est un service édité par ARTE G.E.I.E.
ARTE G.E.I.E.
Siège social : 4, quai du Chanoine Winterer FR-67000 Strasbourg
RCS STRASBOURG
SIREN 382 865 624
Tel.: +33 (0)3 88 14 22 22
Fax: +33 (0)3 88 14 22 00
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Directrice de la publication
Véronique Cayla